Création et gestion web du site Internet
Le site www.debize-sas.com est créé et géré par l’entreprise La Clique à Bill
La Clique à Bill
– Blandine et William David
Siège social : Lieu Dit les Ratis – 42590 NEULISE
RCS Roanne 528 029 788 00015
Code APE 4778C
N° TVA : FR 30528029788
Debize S.A.S.
Siège social : 138, route de Riottier – 69400 Villefranche
SAS au capital de 150 000 €
RCS LYON 6-628-33 U – 340 875 087
Code APE 515 H
N° TVA : FR 57 340 875 087
Hébergement du site Internet
Le site est hébergé par OVH
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
SAS au capital de 10 069 020 €
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE 2620Z
N° TVA : FR 22 424 761 419
Collecte de données
N° de déclaration CNIL : 1720977
Les informations personnelles pouvant être recueillies sur le Site sont principalement utilisées par le Créateur pour la gestion des relations avec vous, et le cas échéant pour le traitement de vos commandes. Elles sont enregistrées dans le fichier de clients de le Créateur, et le fichier ainsi élaboré à partir de données à caractère personnel est déclaré auprès de la CNIL.
Conformément aux dispositions de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, vous êtes informé(e) que le Créateur procède à des traitements automatisés de vos données personnelles, notamment lors de votre connexion au Site ou dans le cadre des formulaires en ligne remplis par vos soins.
Vous disposez d’un droit d’accès, d’interrogation, de modification et de suppression des informations qui vous concernent, à exercer à tout moment auprès de le Créateur directement via le formulaire de contact du Site. Les informations recueillies pourront éventuellement être communiquées à des tiers liés à le Créateur par contrat pour l’exécution de tâches sous-traitées nécessaires à la gestion de votre compte et sans que vous ayez à donner votre autorisation. Vous pouvez vous opposer à ce transfert en manifestant votre refus auprès de notre contact mentionné ci-dessus.
En cas d’infraction avérée à des dispositions légales ou réglementaires, ces informations pourront faire l’objet d’une communication sur demande expresse et motivée des autorités judiciaires. Lorsque certaines informations sont obligatoires pour accéder à des fonctionnalités spécifiques du Site, le Créateur indiquera ce caractère obligatoire au moment de la saisie des données.
Cookies
Le site peut collecter automatiquement des informations standards ou tous types d’informations personnalisées qui permettent au site d’identifier ses visiteurs. Toutes les informations collectées indirectement ne seront utilisées que pour suivre le volume, le type et la configuration du trafic utilisant ce site, pour en développer la conception et l’agencement et à d’autres fins administratives et de planification et plus généralement pour améliorer le service que nous vous offrons.
Vous avez la possibilité de visiter le site en désactivant cette option dans les paramètres de votre navigateur.
Respect de la propriété intellectuelle
Toutes les marques, photographies, textes, commentaires, illustrations, images et plus généralement tous les éléments reproduits ou utilisés sur le site sont protégés par les lois en vigueur au titre de la propriété intellectuelle. Ils sont la propriété pleine et entière du Créateur, sauf mentions particulières.
Toute reproduction, représentation, utilisation ou adaptation, sous quelque forme que ce soit, de tout ou partie de ces éléments, y compris les applications informatiques, sans l’accord préalable et écrit du Créateur, sont strictement interdites. Le fait pour le Créateur de ne pas engager de procédure dès la prise de connaissance de ces utilisations non autorisées ne vaut pas acceptation desdites utilisations et renonciation aux poursuites.
Seule l’utilisation pour un usage privé dans un cercle de famille est autorisée et toute autre utilisation est constitutive de contrefaçon et/ou d’atteinte aux droits voisins, sanctionnées par Code de la propriété intellectuelle. La reprise de tout ou partie de ce contenu nécessite l’autorisation préalable du Créateur ou du titulaire des droits sur ce contenu.
Liens hypertextes
Le Site peut contenir des liens hypertextes donnant accès à d’autres sites web édités et gérés par des tiers et non par le Créateur. Le Créateur ne pourra être tenu responsable directement ou indirectement dans le cas où lesdits sites tiers ne respecteraient pas les dispositions légales.